Droit Bancaire
Droit Bancaire
Comment le droit vient-il régir et structurer l'organisation bancaire pour qu'elle puisse protéger au mieux les intérêts de chacun ?
« Vous savez mieux que moi, quels que soient nos efforts,
Que l’argent est la clef de tous les grands ressorts,
Et que ce doux métal qui frappe tant de têtes,
En amour, comme en guerre, avance les conquêtes. »
Molière, L’école des femmes, acte I, scène 4
L’argent a toujours suscité les plus vives préoccupations et les plus grandes conquêtes. Sans lui, il est impossible de développer une quelconque activité. Cette assertion se vérifie aussi bien chez les particulier qui souhaitent acquérir leur premier appartement que chez les entreprises qui décident d’investir pour développer leurs expertises. Généralement, les banques interviennent dans la concrétisation de ces projets et prêteront l’argent nécessaire, sous réserve que le projet soit viable et présente les garanties de remboursement.
Le droit bancaire intervient alors pour régir les activités des établissements de crédit, tant pour protéger l’emprunteur que pour s’assurer que la banque sera bien remboursée, avec notamment les garanties telles que l’hypothèque ou le cautionnement. Le droit bancaire est alors un droit des acteurs et un droit des activités, branche du droit des affaires. Comment les établissements de crédits peuvent-ils exercer de telles activités ? Quelle est l’autorité dévolue dans l’obtention de leurs agréments, leurs contrôles et, si besoin, leurs sanctions ? Hormis les opérations de crédit, quels sont les services annexes que les établissements de crédit sont habilités à exercer ? Gestion patrimoniale, individuelle ou collective ; conseil et assistance aux entreprises ; fourniture de renseignements commerciaux, location de coffres fort, etc, Blooming Development vous propose de vous assister dans le montage de ces opérations par la mise en place d’un service sur mesure.